caesar Admin
Nombre de messages : 175 Date d'inscription : 19/11/2006
| Sujet: Informations générales sur le forum Mar 21 Nov - 19:43 | |
| Ici sont regroupées des informations très importantes sur le forum.Pour commencer, voici un rappel sur la propriété intelectuelle. D'après le code de la propriété intellectuelle : - Citation :
- Art. L. 111-1. L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Autre information : Comme sur le site " www.sushib.com ", sur ce forum, l'accès à des forums de niveaux supérieur à celui du joueur est impossible. L'accès est donné manuellement par les admnistrateurs de ce présent forum. | |
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